Documents statutaires
- Réglement intérieur du GCS
- Convention constitutive (arrêté n°2013260-0007 du 17 Septembre 2013)
- Avenant 1 à la convention constitutive (arrêté n°2014338-0005 du 4 décembre 2014) - adhésion du CASH de Nanterre et de la MGEN de Lille
- Avenant 2 à la convention constitutive - adhésion du CH Charcot et des Hôpitaux de Saint-Maurice - Retrait de l'EPS ERASME
- Avenant 3 à la convention constitutive - adhésion du CH de Rouffach et de la Fondation Bonsauveur de la Manche
- Avenant 4 à la convention constitutive - adhésion du CHS de la Savoie
- Avenant 5 à la convention consitutive - adhésion du CPN de Laxou
- Avenant 6 à la convention consitutive - adhésion du CHU de Lille